Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France
SANTARELLI, Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Affaires immobilières ; gestion immobilière ; gestion de biens immobiliers ; gestion d'immeubles, d'appartements et de propriétés résidentielles; gérance d'immeubles ; gérance d'appartements ; Gestion financière et immobilière de logements et d'hébergements, tels que hôtels, motels, complexes hôteliers, appartements, résidences hôtelières, résidences de tourisme et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs; vente et location de logements, d'appartements, de studios, de chambres au sein d'établissements hôteliers, complexes hôteliers, résidences hôtelières et autres lieux de résidence de vacances et de loisirs ; location et gestion de logements pour des tiers ; location de biens immobiliers en multipropriétés ; services de gestion et de location de biens immobiliers en temps partagé ; conseils et assistance en matière immobilière.
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