Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MON DEJ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Annuaires électroniques, programmes informatiques de recherche sur Internet.
Compilation, stockage, analyse et récupération de données et d'informations ; gestion, indexation et distribution par voie électronique d'informations et de conseils commerciaux ; publicité ; gestion des affaires commerciales.
Services de télécommunications et de communications ; agences d'informations (nouvelles) ; offre d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet et à des Extranets ; transmission électronique de courrier et messages ; services de messagerie instantanée ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; services de courrier électronique ; services de fourniture et d'exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion.
Education, enseignement scolaire ou universitaire, formation professionnelle théorique ou pratique, information en matière d'éducation, d'enseignement et de formation, organisation de colloques, de conférences, de séminaires et de forums de discussions (éducation ou divertissement) par tous moyens, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet), notamment dans les domaines de la restauration, de l'alimentation, de la diététique, de la nutrition, de la gastronomie, des arts de la table ; publication et édition d'annuaires, notamment via un réseau de communication informatique.
Fourniture d'accès, location de temps d'accès et fourniture des potentialités de recherche, de récupération, d'indexation, de liaison et d'organisation de données pour Internet, des réseaux de communications électroniques et des bases de données électroniques, services de moteur de recherche de sites Web.
Services d'informations et de conseils en matière de restauration, notamment consultation des menus et des prix pratiqués dans les restaurants, et de nutrition, tous ces services étant aussi susceptibles d'être fournis en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services de réservation de places de restaurant.
Informations et conseils en matière d'alimentation et de diététique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MON DEJ"
