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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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m shop
Marque expirée - Marque en non vigueur

m shop
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3563712
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
m shop de ACCOR

Présentation de la marque m shop

Déposée le 19 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « m shop »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m shop est expirée depuis le 19 mars 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Exploitation à savoir gérance administrative de complexes hôteliers.

Services d'hôtels, de résidences hôtelières, de motels ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.