Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Nathalie REY domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque LL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France
SANTARELLI, Madame Nathalie REY - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines á écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; revues périodiques; journaux; prospectus; brochures; calendriers ; magazines ; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; serviettes en papier à usage ménager; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; autocollants, images; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, écritoires; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à dessin, stylos, carnets, étiquettes imprimées en papier; trombones à papier; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture; drapeaux et fanions en papier; cartes de fidélité en papier; cartes d'abonnement imprimées, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, reproductions d'art graphique; moules pour argile à modeler ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; billets d’entrée ; programmes d’évènements imprimés ;
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses; porte-monnaie; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport, sacs de gymnastique; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage; colliers et habits pour animaux; filets à provisions; boîtes en cuir ou en carton cuir; étuis pour clefs; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour cartes de crédits ; étuis pour documents ;
Vêtements de sport ; vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, maillots de sport; chasubles, sous-vêtements; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; t-shirt; polos; débardeurs; vestes; vestes de sport, parkas; écharpes; pantalons; bermudas; shorts de sport; maillots de bain; nuisettes; pyjamas; peignoirs; ceintures (habillement), fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football; bandeaux pour la tête; bavoirs non en papier; semelles intérieures (non orthopédiques) ;
Jeux, jouets; commandes pour consoles de jeu; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de culture physique ou de gymnastique; attirails de pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues et billes de billards; jeux de cartes; jeux de table; patins à glace ou à roulettes, trottinettes; planches à voile ou pour le surf, raquettes; raquettes à neige; skis; figurines de jeu, tees de golf; machine de jeu vidéo; manettes de jeux vidéo; sacs de frappe; sacs de golf; sacs de tennis ou autres articles de sport; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport]; ceintures pour le sport; ceintures pour la natation; jeux vidéo portatifs; articles de gymnastique et de sport; babyfoot; blocs de construction [jouets]; blocs de départ pour le sport; bobsleighs; body boards; cibles; cibles électroniques; crosses de golf [clubs de golf]; drones [jouets]; écrans de camouflage [articles de sport]; figurines [jouets]; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; machines de jeu vidéo électroniques; jeux de construction; jeux de société; appareils pour jeux; jeux automatiques [machines] à prépaiement; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; joysticks pour jeux vidéo; modèles réduits de véhicules; pistolets [jouets]; planches à roulettes; quilles [jeu]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables de billard; tremplins [articles de sport]; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; Jeux portables avec écrans à cristaux liquides; Jeux vidéo électroniques portatifs.
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