Marque enregistrée - Marque en vigueur

LL
ACCOR

Numéro de dépôt :
4527378
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
LL de ACCOR

Présentation de la marque LL

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Nathalie REY domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque LL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LL arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , LE PAPA CABANE , ACCOR


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Nathalie REY - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines á écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; revues périodiques; journaux; prospectus; brochures; calendriers ; magazines ; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; serviettes en papier à usage ménager; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; autocollants, images; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, écritoires; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à dessin, stylos, carnets, étiquettes imprimées en papier; trombones à papier; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture; drapeaux et fanions en papier; cartes de fidélité en papier; cartes d'abonnement imprimées, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, reproductions d'art graphique; moules pour argile à modeler ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; billets d’entrée ; programmes d’évènements imprimés ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses; porte-monnaie; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport, sacs de gymnastique; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage; colliers et habits pour animaux; filets à provisions; boîtes en cuir ou en carton cuir; étuis pour clefs; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour cartes de crédits ; étuis pour documents ;

Vêtements de sport ; vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, maillots de sport; chasubles, sous-vêtements; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; t-shirt; polos; débardeurs; vestes; vestes de sport, parkas; écharpes; pantalons; bermudas; shorts de sport; maillots de bain; nuisettes; pyjamas; peignoirs; ceintures (habillement), fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football; bandeaux pour la tête; bavoirs non en papier; semelles intérieures (non orthopédiques) ;

Jeux, jouets; commandes pour consoles de jeu; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de culture physique ou de gymnastique; attirails de pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues et billes de billards; jeux de cartes; jeux de table; patins à glace ou à roulettes, trottinettes; planches à voile ou pour le surf, raquettes; raquettes à neige; skis; figurines de jeu, tees de golf; machine de jeu vidéo; manettes de jeux vidéo; sacs de frappe; sacs de golf; sacs de tennis ou autres articles de sport; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport]; ceintures pour le sport; ceintures pour la natation; jeux vidéo portatifs; articles de gymnastique et de sport; babyfoot; blocs de construction [jouets]; blocs de départ pour le sport; bobsleighs; body boards; cibles; cibles électroniques; crosses de golf [clubs de golf]; drones [jouets]; écrans de camouflage [articles de sport]; figurines [jouets]; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; machines de jeu vidéo électroniques; jeux de construction; jeux de société; appareils pour jeux; jeux automatiques [machines] à prépaiement; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; joysticks pour jeux vidéo; modèles réduits de véhicules; pistolets [jouets]; planches à roulettes; quilles [jeu]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables de billard; tremplins [articles de sport]; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; Jeux portables avec écrans à cristaux liquides; Jeux vidéo électroniques portatifs.