Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
/
LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL
ACCOR société anonyme

Numéro de dépôt :
3573445
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL de ACCOR

Présentation de la marque LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL

Déposée le 30 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INCONDITIONNELS DE NOVOTEL est expirée depuis le 30 avril 2018.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR société anonyme - 2 rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs), de maison de vacances, services de réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.