Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAPA CABANE
ACCOR

Numéro de dépôt :
4466756
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
LE PAPA CABANE de ACCOR

Présentation de la marque LE PAPA CABANE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAPA CABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Séverine BRUCO domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LE PAPA CABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAPA CABANE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , ACCOR , NOVOTEL. TIME IS ON YOUR SIDE.


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Séverine BRUCO - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Organisation d'événements à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le domaine des bars et de la restauration événementiels ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements de bars et restaurants ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires dans le domaine de la restauration incluant les bars; actions promotionnelles et publicitaires dans le domaine des bars et de la restauration événementiels ; gérance administrative de bars et restaurants ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales dans le domaine des bars et de la restauration événementiels ; promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité dans les domaine précités ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; services de direction des affaires en matière immobilière et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative de bars, de restaurants; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; exploitation commerciale de bars, restaurants ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Organisation d'évènements festifs (divertissements) sous forme de bar événementiel ; organisation d'évènements à caractère divertissant dans le domaine des bars et de la restauration; organisation de divertissements et soirées évènementielles ; services de conseils et fourniture d'informations en matière d'organisation de soirées festives ;

Bar ; restaurant ; services de bars (à l'exception des clubs) ; services de restaurant (alimentation) et de bars proposés dans des clubs ; Services de restauration (alimentation) ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière de restauration et bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de la restauration et des bars.