Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IBIS
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1244240
Date de dépôt :
01/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2023

Présentation de la marque IBIS

Déposée le 1 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 1 septembre 2023.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°5981 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2022518 - Publication au BOPI 2003-08-19

Renouvellement avec limitation le 19 août 2003 n°2248097 - Publication au BOPI 2003-08-19

Inscription le 17 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374158 - Publication au BOPI 2003-07-17

Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374157 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537440 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Hôtellerie, restauration. Hôtels, motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, grill-rooms, bars. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.