IBIS
Présentation de la marque IBIS
Déposée le 1 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IBIS est expirée depuis le 1 septembre 2023.
ACCOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°5981 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 19 août 2003 n°2022518 - Publication au BOPI 2003-08-19
Renouvellement avec limitation le 19 août 2003 n°2248097 - Publication au BOPI 2003-08-19
Inscription le 17 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374158 - Publication au BOPI 2003-07-17
Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374157 - Publication au BOPI 2003-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12
Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537440 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28