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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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HOTELINVEST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTELINVEST
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4285460
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
HOTELINVEST de ACCOR

Présentation de la marque HOTELINVEST

Déposée le 6 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOTELINVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HOTELINVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELINVEST arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 82 rue Henri Farman - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 602036444


M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Affaires monétaires ; courtage en bourse ; services fiduciaires ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; services de maîtres d'hôtel ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration.