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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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HOTEL F1
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOTEL F1
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1313608
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2025
HOTEL F1 de ACCOR

Présentation de la marque HOTEL F1

Déposée le 21 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL F1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HOTEL F1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOTEL F1 arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription - Transmission de propriété n°39695 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation n°2050279 - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278875 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 12 juin 2007 - renonciation partielle n°455697 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 12 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186064 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184923 - Publication au BOPI 1995-05-05

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243988 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Renouvellement avec limitation le 24 juin 2015 n°2590771 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-06-24

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services d'hôtellerie. Services de restauration. Exploitation de motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, bars (à l'exception des clubs) fournis par ou situés dans les établissements hôteliers précités ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.