Déposée le 9 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EXPERIENCE ACCOR HOTELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque EXPERIENCE ACCOR HOTELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCOR, Société Anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données fournisseurs ; aide administrative à la rédaction de cahiers des charges ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; aide administrative à l'analyse des réponses des fournisseurs ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de secrétariat et notamment standard téléphonique ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; constitution d'une photothèque, à savoir recueil, compilation et systématisation d'images dans un fichier central ; services de publicité en relation avec l'organisation et la gestion d'établissements hôteliers ; publicité sur lieux de vente ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'objets publicitaires ; actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication ; élaboration ou aide à l'élaboration de plan mercatique, de stratégie mercatique, agence de communication, agence d'information commerciale ; conseils en communication graphique ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de matériel publicitaire ; services de vente au détail d'articles vestimentaires, de briquets, de maroquinerie, de parapluies, de lunettes, serviettes de bains, peignoirs, balles de golf, accessoires informatiques, articles de vaisselle, matelas, lits, linge pour lits ; conseils administratifs en matière d'organisation dans le domaine des produits financiers destinés aux salariés et actionnaires ; gérance administrative d'hôtels ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement et du développement durable ; étude, information et consultation en matière d'amélioration et de respect des conditions de travail, à savoir consultation pour les questions de personnel, gestion des ressources humaines ; services administratifs pour établir, promouvoir, faire avancer, coordonner et superviser des services communautaires et favoriser la culture, l'insertion professionnelle et l'entraide humanitaire ; services de direction d'affaires immobilières et de gérance administrative de biens immobiliers, y compris gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières, services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité. Réalisation d'audits en matière de gestion du personnel ; gestion administrative et administration commerciale de programmes socio-éducatifs, culturels ou humanitaires ; gestion administrative ou commerciale de la réalité et de la qualité de prestations et de services rendus à des tiers. Services de conseils commerciaux dans le domaine des voyages et de la planification de voyages ; fourniture d'informations comparatives sur les tarifs aériens et hôteliers ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises ; marketing et communication (mercatique) ; informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; études de projets relatifs au marketing ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; exploitation commerciale de complexes hôteliers, de motels, de maisons de vacances, de restaurants.
Transport de personnes ou de marchandises ; services d'organisation de voyages ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; organisation de circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; services de coursiers ; livraison à domicile ; réservation de places de voyages ; services de parcs de stationnement ; services d'informations en matière de transport ; services d'informations sur les séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes, et itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités.
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; services de maîtres d'hôtel ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services d'organisation de séjours.
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