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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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Chèquier City
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chèquier City
ACCOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
3455223
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
Chèquier City de ACCOR

Présentation de la marque Chèquier City

Déposée le 9 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chèquier City »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chèquier City est expirée depuis le 9 octobre 2016.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR Société anonyme - 2, Rue de la Mare Neuve,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 602036444


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535417 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Imprimés, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), prospectus, dépliants, tickets (billets), coupons.

Information ou renseignements d'affaires commerciales, conseils et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), et de prospectus, services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet), notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion et de publicité, organisation de concours à buts commercial et promotionnel ainsi que pour la motivation du personnel, y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet), services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers. Organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle.

Emission, compensation, remboursement de bons, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit ou tout autre titre de créance notamment par réseau informatique, permettant l'organisation du paiement de tout produit ou service ; assurances, affaires financières et monétaires. Services de financement d'acquisition de biens ou de services au moyen de cartes électroniques, coupons, bons ou contremarques.