Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
/
CHEFS' COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEFS' COLLECTION
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4219787
Date de dépôt :
22/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/10/2025
CHEFS\' COLLECTION de ACCOR

Présentation de la marque CHEFS' COLLECTION

Déposée le 22 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHEFS' COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEFS' COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEFS' COLLECTION arrivera à expiration en date du 22 octobre 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Hôtels ; services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; restauration rapide ; restaurants ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services de réservation d'hôtels et de restaurants ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels et de restaurants.