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Marques déposées par ACCOR
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BILLY'S COUNTRY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLY'S COUNTRY
ACCOR

Numéro de dépôt :
4558998
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
BILLY\'S COUNTRY de ACCOR

Présentation de la marque BILLY'S COUNTRY

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILLY'S COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Séverine BRUCO domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque BILLY'S COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY'S COUNTRY arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , LE PAPA CABANE , ACCOR


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Séverine BRUCO - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Services de restauration (alimentation) y compris à service rapide ou en libre-service; restaurants ; cafétérias, restauration collective et cantines, bars (à l'exception des clubs), services de traiteurs ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de restaurants et repas ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; fourniture d'informations en matière de restauration ; tous les services précités étant liés à l'élaboration de repas faits à partir de produits de saison et de productions locales issues de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme.