Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZUR TRAITEUR
ACCOR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1294571
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1995
AZUR TRAITEUR de ACCOR

Présentation de la marque AZUR TRAITEUR

Déposée le 3 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AZUR TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AZUR TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZUR TRAITEUR est expirée depuis le 3 janvier 1995.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR (société anonyme) - 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Organisation de repas, de banquets, réceptions à domicile avec fourniture de plats préparés et autres denrées alimentaires et, plus généralement, tous services de traiteur.