Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALL ACCOR
ACCOR

Numéro de dépôt :
4544753
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
ALL ACCOR de ACCOR

Présentation de la marque ALL ACCOR

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est ACCOR domicilié(e) 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Nathalie REY domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ALL ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL ACCOR arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : Res and Rev , FAMILY@NOVOTEL , THALOCEAN , PARTHENON RESIDENCE , JO & JOE , Hotels F1 , ACCOR ARENA POPB , A ACCOR ARENA , LE PAPA CABANE , ACCOR


ACCOR - 82 rue Henri Farman - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


SANTARELLI, Madame Nathalie REY - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines á écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; revues périodiques; journaux; prospectus; brochures; calendriers ; magazines ; instruments d'écriture; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessins, mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table en papier; serviettes en papier à usage ménager; bavoirs en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; autocollants, images; almanachs, carnets, cartes géographiques, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, écritoires; nécessaires pour écrire (papeterie écritoire), trousses à dessin, stylos, carnets, étiquettes imprimées en papier; trombones à papier; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture; drapeaux et fanions en papier; cartes de fidélité en papier; cartes d'abonnement imprimées, figurines (statuettes) en papier mâché, maquettes d'architecture, reproductions d'art graphique; moules pour argile à modeler ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; billets d'entrée ; programmes d'évènements imprimés ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; portefeuilles, sacs, porte-documents, bourses; porte-monnaie; sacs, notamment sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, sacs de sport, sacs de gymnastique; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage; colliers et habits pour animaux; filets à provisions; boîtes en cuir ou en carton cuir; étuis pour clefs; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour cartes de crédits ; étuis pour document ;

Vêtements de sport ; vêtements, chaussures, chapellerie; chemises, maillots de sport; chasubles, sous-vêtements; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; t-shirt; polos; débardeurs; vestes; vestes de sport, parkas; écharpes; pantalons; bermudas; shorts de sport; maillots de bain; nuisettes; pyjamas; peignoirs; ceintures (habillement), fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; casquettes, chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport, crampons de chaussures de football; bandeaux pour la tête; bavoirs non en papier; semelles intérieures (non orthopédiques) ;

Jeux, jouets; commandes pour consoles de jeu; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël en matières synthétiques; appareils de culture physique ou de gymnastique; attirails de pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues et billes de billards; jeux de cartes; jeux de table; patins à glace ou à roulettes, trottinettes; planches à voile ou pour le surf, raquettes; raquettes à neige; skis; figurines de jeu, tees de golf; machine de jeu vidéo; manettes de jeux vidéo; sacs de frappe; sacs de golf; sacs de tennis ou autres articles de sport; gants de jeux, gants de sport, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport]; ceintures pour le sport; ceintures pour la natation; jeux vidéo portatifs; articles de gymnastique et de sport; babyfoot; blocs de construction [jouets]; blocs de départ pour le sport; bobsleighs; body boards; cibles; cibles électroniques; crosses de golf [clubs de golf]; drones [jouets]; écrans de camouflage [articles de sport]; figurines [jouets]; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; machines de jeu vidéo électroniques; jeux de construction; jeux de société; appareils pour jeux; jeux automatiques [machines] à prépaiement; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; joysticks pour jeux vidéo; modèles réduits de véhicules; pistolets [jouets]; planches à roulettes; quilles [jeu]; snowboards [planches de surf des neiges]; tables de billard; tremplins [articles de sport]; trottinettes [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; Jeux portables avec écrans à cristaux liquides; Jeux vidéo électroniques portatifs ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs ; aide à la direction, à la gestion et au développement d'entreprises commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; publicité ; expertises en affaires et informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide administrative à la gestion d'appels d'offres ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; expertises en affaires commerciales ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; comptabilité ; bureaux de placement ; recherches d'informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une photothèque, à savoir recueil, compilation et systématisation d'images dans un fichier central ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marchés ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication d'entreprises ; agence de communication (relations publiques), agence d'information commerciale ; location de machines et d'installations de bureaux ; organisation de salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de matériel publicitaire ; services de vente au détail ou via une plateforme de vente en ligne de parfums, de cosmétiques, de lunettes de soleil, de téléphones portables, d’étuis pour téléphones portables et tablettes, de vêtements, de ceintures, de chaussures, d’articles de chapellerie, de briquets, de sacs à mains, de bagages, de sacs de voyages en cuir, de portefeuilles en cuir, de porte-monnaie de cuir, d’étuis pour clés en cuir, de porte-clefs, de parapluies, de lunettes, de serviettes de bains, de peignoirs, de linge de lits, de linge de maison, de linge de table, de trousses de toilettes, d’articles de protection pour le sport, d’articles de bijouterie, de montres, d’articles de sports, notamment ballons, chaussures, maillots, gants et sacs de sport ; services de vente au détail ou via une plateforme de vente en ligne de jeux et jouets, de DVD, de jeux vidéo, d’écouteurs audio, d’enceintes audio, de livres, d’albums, de fanions, de drapeaux, de posters, d’autocollants (papeteries), d’instruments pour l’écriture ; services de vente au détail ou via une plateforme de vente en ligne de vaisselle, de verres, de tasses, de récipients isothermes pour boissons ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; émission de cartes de fidélisation de supporteurs permettant le contrôle d'accès à des stades ou à des événements sportifs; services de promotion des produits et services de tiers, par le moyen de partenariats et de licences rendus dans le cadre de manifestations sportives; service de gestion de programmes d'achats groupés et autres programmes de remises ; conduite et administration de programmes d'affiliation permettant aux participants à ces programmes d'obtenir l'accès à une gamme de marchandises, de services et d'avantages proposés par des fournisseurs affiliés ; fourniture, conduite et gestion de programme d'affiliation, de services d'adhésion à des clubs et conduite de programme de fidélisation de clients ; services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises ; marketing et communication (mercatique) ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; exploitation commerciale de complexes hôteliers, de complexes sportifs, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; organisation de concours à buts commerciaux, promotionnels ainsi que pour la motivation du personnel ; services de conciergerie destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; mise en place de services de conciergerie d'entreprise sur site, par téléphone ou Internet, à savoir services d'intermédiation commerciale, d'information administrative et d`assistance à des démarches administratives à des tiers ; gestion administrative de bureaux et d'espaces de travail individuels ou collectifs ; mise à disposition d'équipements pour espaces de travail collectifs ou partagés (machines et appareils de bureau) ; location de machines et d'appareils de bureau ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de programmation de rendez-vous (travaux de bureau) ; location de panneaux publicitaires ; location de stands de vente ;

Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseaux de communications électroniques ; émissions de télévision ; services de téléphones cellulaires; services de communications par radios; services de communications par téléphones; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs ; services de télévision payables à la carte ; fourniture d'accès à des services de portails internet en ligne ; messageries électroniques; services de messagerie et de messagerie instantanée sur l'internet ; service de messages courts et service de messages multimédias via un réseau informatique ; fourniture d'accès à des plateformes logicielles et portails internet en ligne ou téléchargeable via des dispositifs mobiles de communications ; communications par Internet et fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent accéder à des informations et réserver des services et activités sportives ou de divertissement ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseaux de communications électroniques dans les domaines du sport et du divertissement ; fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations sur des événements et activités dans les domaines du sport ou du divertissement ; fourniture d'accès à un site web où les utilisateurs peuvent publier des évaluations, critiques et recommandations dans les domaines du sport ou du divertissement ; services de partage de photographies et de partage de contenu vidéo, à savoir, transmission électronique de fichiers photo numériques, vidéos et contenu audiovisuel entre internautes; fourniture d'accès à un site en ligne et à une base de données explorable en ligne proposant des classements, des critiques et des références dans les domaines du sport ou du divertissement à des fins commerciales ; diffusion de programmes de radio, de télévision, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences ou de visioconférences ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, de textes et/ou d'images (fixes ou animées) ; transmission de vidéos en direct ou à la demande sur ordinateur, téléviseur, ou sur tout dispositif mobile ; télédiffusion par abonnement ; transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès à un portail Internet proposant des programmes de vidéo à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; fourniture d'accès de télécommunication à des films et des émissions télévisées fournis par un service de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ;

Services de divertissement ; activités sportives ; activités culturelles ; services d'enseignement et d'éducation ; service de formation professionnelle ; académies (éducation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de musées (présentations, expositions) ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; location de postes de télévision et de radios ; divertissement radiophonique; divertissement télévisé ; activités sportives, organisation de compétitions sportives ; organisation de compétitions de football ; organisations d'évènements de football ; camps (stages) de perfectionnement sportif, clubs de santé (mise en forme physique) ; clubs de sport (remise en forme et entretien de la forme physique) à savoir, mise à disposition de services, d'installations, de cours et d'équipement dans le domaine de l'entretien de la forme physique et de l'exercice physique ; exploitation d'installations sportives ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; exploitation de salles de cinéma ; services d'orchestre ; organisation de bals ; services de discothèques ; services de planification d'évènements dans le domaine du divertissement, du sport, des activités de loisirs et culturelles ; services de boîtes de nuit ; services de disc-jockey et de divertissement musical ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; services de casinos (jeux) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation de salles de jeux ; services de parcs d'attraction et de parcs à thème ; services d'éducation et de divertissement fournis dans ou en rapport avec les parcs à thèmes ; organisation de concours de beauté ; photographie ; reportage photographique ; services de reporters ; planification de réception (divertissement) ; mise à disposition d'un site web où les utilisateurs peuvent afficher des évaluations, des comptes-rendus et des recommandations sur des événements et activités dans le domaine du divertissement et des compétitions sportives ; mise à disposition d'équipements et d'installations didactiques ; tutorat ; organisation et conduite de séminaires, de webinaires, d'ateliers de formation, de congrès, de réunions, de conférences, de colloques, de galas, de fêtes, de cérémonies ; organisation et conduite d'évènements culturels, d'évènements éducatifs, d'évènements musicaux, d'évènements récréatifs, d'évènements ludiques ; services de fan-clubs ; mise à disposition d'installations de sport pour clubs ; location de stades, de terrains de sport ; mise à disposition d'installations sportives; réservation de places pour des compétitions sportives et pour des matchs, mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades; services de salle d'arcade ; services de salles de jeux ; services de jeux vidéo en ligne ; services de jeux électroniques, y compris jeux d'ordinateur fournis en ligne ou par un réseau informatique mondial ; services de paris sportifs, services de paris en ligne ; services de billetterie (divertissement) ; services de réservation de billets d'entrée pour des manifestations sportives ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation); hébergement temporaire; hôtels touristiques; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs); services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration; services de maîtres d'hôtel; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; mise à disposition de bureaux professionnels temporaires ; location de salles de réunions ou de conférences et autres espaces collectifs ; location de chaises, tables, mobilier d'intérieur, meubles, fontaines à boissons, appareils d'éclairage, de vaisselles, de mobilier pour conférence ; mise à disposition de centres communautaires pour la tenue de rassemblements et de réunions à caractère social ; fourniture d'infrastructures pour conférences, expositions et réunions ; location d'infrastructures et de salles pour événements professionnels et sociaux ; services de garde d'enfants [crèches d'enfants] ; préparation de repas portés à domicile, services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes âgées et personnes dépendantes à savoir services de maisons de retraite pour personnes âgées; garderie; crèches d'enfants; services de garde d'enfants en mode individuel ou collectif [crèches d'enfants].