Marque enregistrée - Marque en vigueur

AccorHotels Arena
ACCOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4216200
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
AccorHotels Arena de ACCOR

Présentation de la marque AccorHotels Arena

Déposée le 8 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AccorHotels Arena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque AccorHotels Arena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccorHotels Arena arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société Anonyme - 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Disques compacts (audio-vidéo) ; publications électroniques ;

Article de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets de toilette (non garnis) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements à l'exclusion de vêtements destinés à la pratique d'un sport ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards ; cravates ; ceintures ;

Jeux, jouets, cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ;

Sandwiches ;

Boisson alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux ;

Mise à disposition de réseau de télécommunication sans fil ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques, services de loisirs ; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.