Déposée le 30 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ACCOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACCOR HOTELS ARENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 110 avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ACCOR HOTELS ARENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Article de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; boutons de manchettes et épingles de cravates ; montres, bracelets-montres et montrespendentifs ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets de toilette (non garnis) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Vêtements à l'exclusion de vêtements destinés à la pratique d'un sport ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards ; cravates ; ceintures ;
Jeux, jouets, cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ;
Mise à disposition de réseau de télécommunication sans fil ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques, services de loisirs ; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et organisation de spectacles et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules et des vêtements) ; services de jeux d'argent ;
Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
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