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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCOR
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ACCOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOR
ACCOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3020477
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2020

Présentation de la marque ACCOR

Déposée le 10 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) ACCOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCOR domicilié(e) 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ACCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOR est expirée depuis le 10 avril 2020.

ACCOR a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , S.I.E.H. , PREM'S , SELECTEL , (Marque figurative) , MARINE HOTEL , MC MEAL CLUB , TITRE VERT EPARGNE VACANCES , ACCENTIVE , ACCOR INCENTIVE


ACCOR, Société anonyme - 2, rue de la Mare Neuve - 91000 - EVRY - France - SIREN 602036444


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 25 mars 2002 - renonciation partielle n°343518 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement avec limitation le 15 mars 2010 n°2434342 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573678 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692285 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712197 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Services de transmission d'informations à l'exclusion de messages financiers par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons à l'exclusion de messages financiers ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique ; services de diffusion d'informations à l'exclusion de messages financiers par voie électronique notamment pour les réseaux de communications mondiales (de types Internet).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.