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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACCO FRANCE
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REXCLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REXCLASS
ACCO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591769
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque REXCLASS

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REXCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCO FRANCE domicilié(e) Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 360 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ACCO France - France.

La marque REXCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REXCLASS est expirée depuis le 6 octobre 2005.

ACCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN'UP , EASY CLIP , POLY-CLASS , ELIPSIA , MESSAGE CENTER , DATACLASS , PC NIAGARA , MONODEX , MESSAGE PLANNER , VALBOX


ACCO FRANCE Société Anonyme - Chemin de la Barthelasse, 84600 VALREAS - France - SIREN 644360185


SA ACCO France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Articles de bureau, à l'exception des meubles, boîtes de classement pour la papeterie ou le ménage - boîtes à fiches - boîtes à disquettes, en carton ou matières plastiques.Modules de rangement - meubles de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.