Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ORA ATS
ACCESSOIRES TELECOM SERVICES (S.A.)
Numéro de dépôt :
3179370
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ORA ATS
Déposée le 12 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ACCESSOIRES TELECOM SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORA ATS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACCESSOIRES TELECOM SERVICES domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE L'ESPLANADE 1 RUE NIELS BOHR,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 361 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESSOIRES TELECOM SERVICES Mr Alain ZAGURY domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE L'ESPLANADE 1 RUE NIELS BOHR,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCESSOIRES TELECOM SERVICES (S.A.) - PARC D'ACTIVITES DE L'ESPLANADE 1 RUE NIELS BOHR,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France - SIREN 403361439
ACCESSOIRES TELECOM SERVICES Mr Alain ZAGURY - PARC D'ACTIVITES DE L'ESPLANADE 1 RUE NIELS BOHR,77400 ST THIBAULT DES VIGNES - 77400 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372872 - Publication au BOPI 2003-06-25
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372874 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Appareils téléphoniques (écouteurs - fils) . Appareils pour téléphones portables et téléphonie sans fil. Batteries, chargeurs, allume cigare, casques à écouteurs, câbles, housses. Appareils pour la transmission du son. Appareils pour appel radio électrique. Communication radiophonique. Appareils pour radiotéléphonie mobile. Transmission de messages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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