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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS GROUP
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CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVERNY
ACCESS GROUP Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3124543
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2011
CHEVERNY de ACCESS GROUP

Présentation de la marque CHEVERNY

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS GROUP domicilié(e) Route de Salbris, 18330 NANCAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 671 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVERNY est expirée depuis le 5 octobre 2011.

ACCESS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : PSI - Pôle Sous-traitance Industrielle


ACCESS GROUP Société à Responsabilité Limitée - Route de Salbris, 18330 NANCAY - France - SIREN 432671915


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Vêtements, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pull-overs, tee-shirts, sweatshirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures, bottes, pantoufles, chaussons, chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.