Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCELIANDE CLASSIQUE
ACCESS CONSEILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97663446
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque LA BROCELIANDE CLASSIQUE

Déposée le 12 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BROCELIANDE CLASSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCESS CONSEILS domicilié(e) Siège social: 6, rue de Braque, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 695 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.

La marque LA BROCELIANDE CLASSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCELIANDE CLASSIQUE est expirée depuis le 12 février 2007.

ACCESS CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : LA BROCELIANDE CLASSIQUE


ACCESS CONSEILS (S.A.R.L.) - Siège social: 6, rue de Braque, 75003 PARIS - France - SIREN 351695242


Madame Colette PANNETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Activités sportives et culturelles, et notamment courses cyclistes; organisation de manifestations sportives, épreuves sportives. Divertissement; éducation; formation; édition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures, cartes à jouer, clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.