Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POSTEPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE domicilié(e) ZAC des Platières, 564 Chemin des Platières - 38670 - Chasse sur Rhone - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accance, Mme. Estelle Gaillard domicilié(e) ZAC des Platières, 564 CHEMIN Des Platières - 38670 - CHASSE-SUR-RHONE - France.
La marque POSTEPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCANCE, SARL - ZAC des Platières, 564 Chemin des Platières - 38670 - Chasse sur Rhone - France
Accance, Mme. Estelle Gaillard - ZAC des Platières, 564 CHEMIN Des Platières - 38670 - CHASSE-SUR-RHONE - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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