Marque expirée - Marque en non vigueur
NATURE COLLECTION
Numéro de dépôt :
3702418
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
Présentation de la marque NATURE COLLECTION
Déposée le 4 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE COLLECTION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE COLLECTION est expirée depuis le 4 janvier 2020.
ACCANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23