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Marques déposées par Académie de Dijon
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CLOE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOE
Académie de Dijon, administration d'Etat

Numéro de dépôt :
3688041
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
CLOE de Académie de Dijon

Présentation de la marque CLOE

Déposée le 22 octobre 2009 par Académie de Dijon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOE »

Le déposant est Académie de Dijon, administration d'Etat domicilié(e) 51 Rue Monge - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rectorat Académie de Dijon, Madame le Recteur de l'Académie de Dijon domicilié(e) 51 rue Monge - 21033 - DIJON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOE est expirée depuis le 22 octobre 2019.


Académie de Dijon, administration d'Etat - 51 Rue Monge - 21000 - DIJON - France


Rectorat Académie de Dijon, Madame le Recteur de l'Académie de Dijon - 51 rue Monge - 21033 - DIJON cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Éducation.