Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCABA
ABS Pump Production AB (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1530458
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque SCABA

Déposée le 12 mai 1989 par ABS Pump Production AB (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ABS Pump Production AB (Société de droit suédois), domicilié(e) Box 2018, S-183 02 TÄBY, SUEDE (dossier no 2143772) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2143772) - France.

La marque SCABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCABA est expirée depuis le 12 mai 2009.


ABS Pump Production AB (Société de droit suédois) - Box 2018, S-183 02 TÄBY, SUEDE (dossier no 2143772) - Suède


CABINET LOYER - (dossier no 2143772) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2143772 - Publication au BOPI 1999-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494092 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 25 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°494091 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 5 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278360 - Publication au BOPI 1999-05-05

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

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