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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABEIL
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P'TITE ABEILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TITE ABEILLE
ABEIL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94542426
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2014

Présentation de la marque P'TITE ABEILLE

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ABEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITE ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1 rue MONGE, BP 735,15000 AURILLAC (dossier no 2274825) - 15000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL RICHEBOURG domicilié(e) LE CLOS DU GOLF, 69 RUE SAINT SIMON,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2274825) - 42000 - France.

La marque P'TITE ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITE ABEILLE est expirée depuis le 24 octobre 2014.

ABEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFILL , STYLE CLAUDINE DOZORME , BAM BouTEX , Literie à la Carte , p'tite abeil , UltimaCONFORT , SPECIAL SANTE , ViruSTOP , bioATTITUDE , BactiSTOP


ABEIL SOCIETE ANONYME - 1 rue MONGE, BP 735,15000 AURILLAC (dossier no 2274825) - 15000 - France - SIREN 405820622


CABINET MICHEL RICHEBOURG - LE CLOS DU GOLF, 69 RUE SAINT SIMON,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2274825) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274825 - Publication au BOPI 2004-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564352 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

- Couettes, oreillers, traversins, édredons, coussins - Sachets de Ouate pour le rembourrage des coussins - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures matelassées

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).