Déposée le 21 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ABEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C-POLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABEIL domicilié(e) 1, rue Monge zac de Baradel, 15007 Aurillac cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 820 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER Hugues-Arnaud - France.
La marque C-POLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617609.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABEIL sa - 1, rue Monge zac de Baradel, 15007 Aurillac cedex - France - SIREN 405820622
MAYER Hugues-Arnaud - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
- Couettes, oreillers, traversins édredons, coussins. - Sachets de ouate pour le rembourrage des coussins. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures matelassées, édredons A savoir: - Drap - Enveloppes de matelas, - Linge de lit - Housses d'oreillers - Housses de couettes - Sacs de couchage - Taies d'oreillers - Embrasses en matières textiles - Rideaux en matières textiles - Tentures murales en matières textiles - Produits layettes
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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