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Marques déposées par monsieur abdelkader bada
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Le canut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le canut
M. abdelkader bada

Numéro de dépôt :
3986166
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Le canut de abdelkader bada

Présentation de la marque Le canut

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur abdelkader bada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le canut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. abdelkader bada domicilié(e) 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France.

La marque Le canut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le canut est expirée depuis le 26 février 2023.

abdelkader bada a également déposé les autres marques suivantes : Le Mont-Saint-Michel , LE GONE , LE MACHON LYONNAIS , Le Montpelliérain , Le Toulousain , LE MACHON , lugdunum , Laguiole Original , LERIDAN , Artemis


M. abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


M. abdelkader bada - 20 rue francisque vincent - 38230 - charvieu - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).