Marque enregistrée - Marque en vigueur

Abbaye Saint Colomban
Association Abbaye Saint Colomban

Numéro de dépôt :
4672966
Date de dépôt :
06/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2030
Abbaye Saint Colomban de Abbaye Saint Colomban

Présentation de la marque Abbaye Saint Colomban

Déposée par voie électronique le 6 août 2020 par l'association loi 1901 Abbaye Saint Colomban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Abbaye Saint Colomban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 Abbaye Saint Colomban domicilié(e) 14 rue Victor Genoux - 70300 - luxeuil les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Abbaye Saint Colomban, Madame Patricia Rousseau domicilié(e) 14 rue Victor Genoux - 70300 - luxeuil les bains - France.

La marque Abbaye Saint Colomban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye Saint Colomban arrivera à expiration en date du 6 août 2030.


Association Abbaye Saint Colomban - 14 rue Victor Genoux - 70300 - luxeuil les bains - France


Association Abbaye Saint Colomban, Madame Patricia Rousseau - 14 rue Victor Genoux - 70300 - luxeuil les bains - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Savons ;

Tisanes ;

Boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; vaisselle ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ;

Bières ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.