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Marques déposées par l'association loi 1901 ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS
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EBENISTERIE DE SEPT-FONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

EBENISTERIE DE SEPT-FONS
ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS, Association déclarée régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3698088
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2019
EBENISTERIE DE SEPT-FONS de ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS

Présentation de la marque EBENISTERIE DE SEPT-FONS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2009 par l'association loi 1901 ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBENISTERIE DE SEPT-FONS »

Le déposant est l'association loi 1901 ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS domicilié(e) 03290 DIOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBENISTERIE DE SEPT-FONS est expirée depuis le 11 décembre 2019.

ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS a également déposé les autres marques suivantes : Les moines trappistes ABBAYE de SEPT-FONS , BIERE DE SEPT-FONS


ABBAYE NOTRE-DAME DE SEPT-FONS, Association déclarée régie par la loi de 1901 - 03290 DIOU - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, boiseries. ;

Meubles ; meubles en bois ; pièces d'ameublement. ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, d'ouvrages d'art, de voies de communication, de ponts ; travaux de menuiserie et d'ébénisterie (réparation) ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière de construction et de réparation. ;

Travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; travaux de menuiserie et d'ébénisterie (travaux sur bois) ; informations en matière de traitement des matériaux.