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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Abbaye de Vaucelles
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Abbaye de Vaucelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye de Vaucelles
Abbaye de Vaucelles, SARL

Numéro de dépôt :
3956860
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2022
Abbaye de Vaucelles de Abbaye de Vaucelles

Présentation de la marque Abbaye de Vaucelles

Déposée le 16 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Abbaye de Vaucelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Abbaye de Vaucelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Abbaye de Vaucelles domicilié(e) - 59258 - LES RUES DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 781 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abbaye de Vaucelles, Madame Anne LAGOUTTE domicilié(e) - 59258 - LES RUES DES VIGNES - France.

La marque Abbaye de Vaucelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Vaucelles est expirée depuis le 16 octobre 2022.

Abbaye de Vaucelles a également déposé les autres marques suivantes : Abbaye de Vaucelles , LES JARDINS DE L'ABBAYE DE VAUCELLES


Abbaye de Vaucelles, SARL - 59258 - LES RUES DES VIGNES - France - SIREN 339781361


Abbaye de Vaucelles, Madame Anne LAGOUTTE - 59258 - LES RUES DES VIGNES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 17 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778205 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795763 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de pâtes et de riz ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace.

Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs.