Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPCEL
ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95564956
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2025

Présentation de la marque PAPCEL

Déposée le 23 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX domicilié(e) 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPCEL arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France - SIREN 335146312


Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX - 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413724 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279472 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413725 - Publication au BOPI 2005-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582142 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649518 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23

Installation pour le couchage de papier ou carton (machines). Logiciel de pilotage d'une unité de couchage de papier

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.