Déposée le 23 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAPCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX domicilié(e) 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France.
La marque PAPCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABB FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France - SIREN 335146312
Maître Gérard-Gabriel LAMOUREUX - 8, rue de Berne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413724 - Publication au BOPI 2005-06-15
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2005 n°2279472 - Publication au BOPI 2005-01-18
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413725 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2015 n°2582142 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23
Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649518 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-23
Installation pour le couchage de papier ou carton (machines). Logiciel de pilotage d'une unité de couchage de papier
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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