Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INLINE MINIBATCH
ABB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3084664
Date de dépôt :
22/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2021
INLINE MINIBATCH de ABB FRANCE

Présentation de la marque INLINE MINIBATCH

Déposée le 22 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INLINE MINIBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque INLINE MINIBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INLINE MINIBATCH est expirée depuis le 22 février 2021.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE, Société par actions simplifiée - 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 335146312


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432484 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 4 février 2011 n°2462899 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-04

Inscription le 4 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°544094 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-04

Inscription le 4 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544093 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-04

Machines et installations de dosage, et notamment machines et installations de dosage de sauce de couchage dans le cadre de la fabrication de papier.