Déposée le 10 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLEXPLC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Edouard Belin,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Malatier domicilié(e) 3-15 Rue Denis Papin,95250 BEAUCHAMP - 95250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABB FRANCE s.a.s. - 9 Avenue Edouard Belin,92566 RUEIL-MALMAISON - 92566 - France - SIREN 335146312
François Malatier - 3-15 Rue Denis Papin,95250 BEAUCHAMP - 95250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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