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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE
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FLEXFRAMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEXFRAMER
ABB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3048100
Date de dépôt :
24/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2020

Présentation de la marque FLEXFRAMER

Déposée le 24 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEXFRAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEXFRAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEXFRAMER est expirée depuis le 24 août 2020.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE, Société par actions simplifiée - 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 335146312


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 1 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°387791 - Publication au BOPI 2004-03-01

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528244 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442399 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-03

Machines, à savoir robots pilotés par ordinateur ; machines d'assemblage automatique ; machines modulaires d'assemblage de carrosserie ; machines d'assemblage automatique commandées par programmes informatiques. Ordinateurs ; ordinateurs de pilotage de machines ; logiciels enregistrés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.