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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE
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E
Marque expirée - Marque en non vigueur

E
ABB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1549512
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2019
E de ABB FRANCE

Présentation de la marque E

Déposée le 6 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E est expirée depuis le 6 septembre 2019.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE, Société par actions simplifiée - 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 335146312


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 12 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58322 - Publication au BOPI 1991-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58323 - Publication au BOPI 1991-12-12

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149566 - Publication au BOPI 1999-07-19

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404372 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 19 août 2009 - Changement de dénomination n°504445 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 août 2009 - Changement de nature juridique n°504444 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Inscription le 19 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504446 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématograhiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.