Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOFOUDRE
ABB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042638
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2020

Présentation de la marque DOMOFOUDRE

Déposée le 24 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOFOUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMOFOUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMOFOUDRE est expirée depuis le 24 juillet 2020.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


ABB FRANCE, Société par actions simplifiée - 9, avenue Edouard Belin - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 335146312


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417523 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 8 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417524 - Publication au BOPI 2005-09-08

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Inscription le 3 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528251 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-03

Inscription le 3 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°528250 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-03

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2010 n°2442427 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-03

Système de protection dans les installations électriques pour éliminer les surtensions ; systèmes de filtrage des parasites électriques. Télécommunications, communications par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.