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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE
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DELICEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICEL
ABB FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1432342
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027

Présentation de la marque DELICEL

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABB FRANCE domicilié(e) 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 146 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel domicilié(e) 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DELICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICEL arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , MEDIAMAT


ABB FRANCE, Société par actions simplifiée - 7 boulevard d'Osny - 95800 - CERGY SAINT CHRISTOPHE - France - SIREN 335146312


AVOCATS-LAMOUREUX, M. LAMOUREUX Gérard-Gabriel - 8 RUE DE BERNE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2098347 - Publication au BOPI 1997-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347674 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191357 - Publication au BOPI 1995-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432498 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462785 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 26 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432499 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462784 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662956 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27

Machines, machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.