Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABB FRANCE
/
Certifié Toqué "Maison fondée ici et là"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Certifié Toqué "Maison fondée ici et là"
SARL ABB FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4294055
Date de dépôt :
20/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2026
Certifié Toqué \

Présentation de la marque Certifié Toqué "Maison fondée ici et là"

Déposée par voie électronique le 20 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Certifié Toqué "Maison fondée ici et là" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABB FRANCE domicilié(e) 18 Impasse Jim Téhy - 34690 - Fabrègues - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 178 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ABB FRANCE, M. Arnaud Bourg-Broc domicilié(e) 18 IMPASSE Jim Téhy - 34690 - FABREGUES - France.

La marque Certifié Toqué "Maison fondée ici et là" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certifié Toqué "Maison fondée ici et là" arrivera à expiration en date du 20 août 2026.

ABB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULFLEX , SOULE , GreaCEL , FI exLean , PYROMAT , ADO , AGRI 40 , NETLINE , FLEXPLP , DELICEL


SARL ABB FRANCE, SARL - 18 Impasse Jim Téhy - 34690 - Fabrègues - France - SIREN 821178340


SARL ABB FRANCE, M. Arnaud Bourg-Broc - 18 IMPASSE Jim Téhy - 34690 - FABREGUES - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.