Marque enregistrée - Marque en vigueur

SO CALM
AB7 INDUSTRIES, S.A.

Numéro de dépôt :
3808556
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
SO CALM de AB7 INDUSTRIES

Présentation de la marque SO CALM

Déposée le 21 février 2011 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.

La marque SO CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO CALM arrivera à expiration en date du 21 février 2021.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , BIO 7 , AQUA 7


AB7 INDUSTRIES, S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°675549 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Articles antimigraineux à usage pharmaceutique ; coton antiseptique et aseptique ; bandes hygiéniques et pour pansements ; baumes, bandes adhésives, coton et bracelets à usage médical ; antirhumatismaux ; cataplasmes ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; compresses ; produits contre les cors et engelures ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; étoffes et articles pour pansements ; eucalyptus et menthe à usage pharmaceutique ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques pour soins de la peau ; pommades à usage médical ; préparations médicales contre la transpiration.

Ceintures et corsets abdominaux ; alèses ; bandages élastiques et herniaires ; bandages et genouillères orthopédiques pour articulations ; bandages plâtrés ; bandes galvaniques à usage médical ; bas élastiques et pour varices ; bas de compression gradués, de traitement médical et thérapeutique ; bandages pour la taille et les hanches ; ceintures médicales ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; coussinets thermiques pour premiers soins ; coussins à usage médical ; couvertures chauffantes à usage médical ; gants de crin pour massages ; bandages de soutien, ceintures de grossesse.

Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; gants de toilette ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; ; serviettes de toilette en matières textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile. Matière plastique non-tissés (succédanés du tissu).