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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
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ECOVIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVIT
AB7 INDUSTRIES, S.A.

Numéro de dépôt :
1566244
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/12/2019
ECOVIT de AB7 INDUSTRIES

Présentation de la marque ECOVIT

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ECOVIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOVIT est expirée depuis le 13 décembre 2019.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , AQUA 7 , MOL'OS


AB7 INDUSTRIES, S.A. - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES - BP 9 CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1999 n°2159130 - Publication au BOPI 1999-12-09

Inscription le 11 mars 1992 - Transmission de propriété n°61218 - Publication au BOPI 1992-03-11

Inscription le 26 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265584 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 11 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153354 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440161 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 8 mars 2013 - Gage radié n°596259 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;désinfectant. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.