Déposée le 15 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECOSILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.
La marque ECOSILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760
AB7 INDUSTRIES - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Préparations et articles pour la lutte et la destruction des animaux nuisibles à savoir des biocides, des fongicides, des insecticides, des insectifuges, des parasiticides, des vermifuges ; produits pour détruire les larves ;
Appareils et dispositifs à savoir tubes mécaniques, capteurs électriques, matrices mécaniques, réceptacles mécaniques destinés à un système de supervision de silos à grains en vue de prévenir l'infestation des grains par des insectes ; dispositifs à savoir sondes à placer dans le silo à grains pour détecter et évaluer la présence d'insectes en vue de leur élimination, leur destruction ou leur piégeage ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes dans les silos à grains ; dispositif électrique de supervision (surveillance), piloté ou autonome, pour le traitement des grains dans le silo ; appareils électriques de mesure et de contrôle ; convertisseurs électriques/commutatrices ; coupleurs [équipements de traitement de données] ; émetteurs de signaux électroniques ; équipements de mise en réseau d'ordinateurs et de communication de données ; équipements (électriques et mécaniques) de capture de données en vue de leur traitement à savoir tubes, capteurs, sondes, réceptacles ; lignes de sondes ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; appareils et machines de sondage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; malts et céréales non préparés ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ;
Conception de systèmes informatiques ; services de laboratoires scientifiques ; recherches biologiques, techniques et scientifiques ; analyse et recherche chimique ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; conception de dispositifs électriques ou mécaniques pour l'attraction des insectes dans les silos à grains.
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