Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPT 7
AB7 INDUSTRIES, S.A

Numéro de dépôt :
4172498
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/04/2025
CAPT 7 de AB7 INDUSTRIES

Présentation de la marque CAPT 7

Déposée le 10 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAPT 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES, M. CHELLE Christophe domicilié(e) CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France.

La marque CAPT 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPT 7 arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , BIO 7 G , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , ECOVUE , AQUASTAR , BIOCLEAN


AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES, M. CHELLE Christophe - CHEMIN DES MONGES, BP 9 - 31450 - DEYME - France


Errata de la publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Republication pour erratum - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Préparations et articles pour l'élimination et la lutte contre les insectes nuisibles ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour détruire la vermine ; biocides ; larvicides ; insectifuges ; insecticides et attractifs pour insectes ; appâts pour insectes ;

Dispositifs pour contrôler les animaux nuisibles et la vermine ; pièges métalliques et non métalliques pour l'attraction et la capture d'insectes nuisibles ; pièges non électriques pour la capture d'insectes nuisibles ;

Extermination, désinfection et lutte contre les animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ;

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; service de destruction des insectes nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.