Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACTI GELULE
AB7 INDUSTRIES, S.A

Numéro de dépôt :
3315817
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/10/2024
BACTI GELULE de AB7 INDUSTRIES

Présentation de la marque BACTI GELULE

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BACTI GELULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AB7 INDUSTRIES domicilié(e) CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 203 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB7 INDUSTRIES domicilié(e) BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France.

La marque BACTI GELULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTI GELULE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

AB7 INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : POUB 7 , AQUADAF , ECO ZEN , EQUIPHILE , FOSMATIC , AUTOBIOFOS , AQUASTAR , BIOCLEAN , BIO 7 , AQUA 7


AB7 INDUSTRIES, S.A - CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France - SIREN 349203760


AB7 INDUSTRIES - BP 9, CHEMIN DES MONGES - 31450 - DEYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567988 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations bactériennes et enzymatiques pour nettoyer et dégraisser. Activateur bactérien et enzymatique pour fosses septiques et décanteurs à graisses et canalisations. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences].

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.