Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGON BALL GT
AB DROITS AUDIOVISUELS Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96628606
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque DRAGON BALL GT

Déposée le 4 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGON BALL GT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AB DROITS AUDIOVISUELS domicilié(e) 132 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE (dossier no 2317684) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 412 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2317684) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRAGON BALL GT est expirée depuis le 4 juin 2016.

AB DROITS AUDIOVISUELS a également déposé les autres marques suivantes : CA VA SE SAVOIR , BLACK JACK TV , LOVE MATCH , LE MIEL ET LES ABEILLES , DRAGON BALL , AB SAT , HELEN AND THE BOYS , PANORAMA GROUPE AB , GENERATION TUNING , ABWEB.COM


AB DROITS AUDIOVISUELS Société par Actions simplifiée - 132 Avenue du Président Wilson,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE (dossier no 2317684) - 93210 - France - SIREN 379412919


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2317684) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317684 - Publication au BOPI 2006-06-22

Republication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques accoustiques; disques compacts; disques optiques; vidéo-cassettes et vidéo-disques; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques; logiciels; jeux électroniques conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de télévision. Instruments de musique et leurs parties constitutives.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques; papeterie; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations pour arbres de Noël Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes (pour des tiers); organisation et préparation d'études de marché et de sondages d'opinion; recrutement de personnel; relations publiques; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, émissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes de radio et de télévision; radiodiffusion; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; télévision par câbles et par satellite; communications par terminaux d'ordinateur; agences de presse.Education, divertissement, production de films, de disques, de programmes audiovisuels et de spectacles; édition (publication) de livres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; location de films cinématographiques, de bandes vidéo, d'enregistrements sonores; parcs et jardins d'attraction; dressage d'animaux;agences pour artistes; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de discothèque; studios de cinéma; services de music-hall et d'orchestre; planification de réceptions (divertissement)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.