Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPAREILS ANTI-RONFLEMENT
SARL AA APPAREILS ANTI RONFLEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3296856
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/06/2014
APPAREILS ANTI-RONFLEMENT de AA APPAREILS ANTI RONFLEMENT

Présentation de la marque APPAREILS ANTI-RONFLEMENT

Déposée le 10 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA APPAREILS ANTI RONFLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « APPAREILS ANTI-RONFLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AA APPAREILS ANTI RONFLEMENT domicilié(e) 138 RUE DES FONTINETTES,62100 CALAIS - 62100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 510 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOËL GENEST domicilié(e) 138 Rue des Fontinettes,62100 CALAIS - 62100 - France.

La marque APPAREILS ANTI-RONFLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPAREILS ANTI-RONFLEMENT est expirée depuis le 10 juin 2014.


SARL AA APPAREILS ANTI RONFLEMENT SARL - 138 RUE DES FONTINETTES,62100 CALAIS - 62100 - France - SIREN 450510151


MONSIEUR JOËL GENEST - 138 Rue des Fontinettes,62100 CALAIS - 62100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils médicaux. Appareils dentaires, orthèses d'avancée mandibulaire contre le ronflement. Enseignement éducation. Organisation de conférences, congrès, séminaires et colloques. Mise à disposition de documents techniques et de recherche médicale. Télécommunication. Affiches – tracts, dessins, notices questionnaire relatif au ronflement et à l'apnée. Service de santé.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.