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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.T. INFORMATIQUE
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FORM'NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM'NET
A.R.T. INFORMATIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3280903
Date de dépôt :
19/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/03/2014
FORM\'NET de A.R.T. INFORMATIQUE

Présentation de la marque FORM'NET

Déposée le 19 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.T. INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FORM'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.R.T. INFORMATIQUE domicilié(e) 7 chemin de la Glacière,13570 BARBENTANE - 13570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 759 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marielle SIMON ART Informatique domicilié(e) 7 chemin de la Glacière,13570 BARBENTANE - 13570 - France.

La marque FORM'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'NET est expirée depuis le 19 mars 2014.


A.R.T. INFORMATIQUE SARL - 7 chemin de la Glacière,13570 BARBENTANE - 13570 - France - SIREN 383759347


Madame Marielle SIMON ART Informatique - 7 chemin de la Glacière,13570 BARBENTANE - 13570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Logiciel (programme enregistré) à savoir : solution informatique pour les formations en alternance et temps plein, comprenant : • un logiciel de gestion des tâches pédagogiques et administratives du centre de formation. • un logiciel permettant l'accès à un site Internet permettant de communiquer avec les partenaires de la formation et de mettre à leur disposition les informations utiles.