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Marques déposées par A.R.P.A.E.S.A
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e.App
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.App
A.R.P.A.E.S.A

Numéro de dépôt :
4404724
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
e.App de A.R.P.A.E.S.A

Présentation de la marque e.App

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par A.R.P.A.E.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e.App » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est A.R.P.A.E.S.A domicilié(e) 91 Boulevard Jean Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.R.P.A.E.S.A, Monsieur Mathias BERNARD domicilié(e) 91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque e.App a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.App arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

A.R.P.A.E.S.A a également déposé les autres marques suivantes : FormaSup Auvergne , CFA Irisup


A.R.P.A.E.S.A - 91 Boulevard Jean Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


A.R.P.A.E.S.A, Monsieur Mathias BERNARD - 91 Boulevard Jean-Baptiste Dumas - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.