Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E 2
A PLUS C, SARL

Numéro de dépôt :
3792400
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
E 2 de A PLUS C

Présentation de la marque E 2

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PLUS C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E 2 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A PLUS C domicilié(e) 36 rue Laffitte - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 618 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A PLUS C domicilié(e) 36 rue Laffitte - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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A PLUS C, SARL - 36 rue Laffitte - 75009 - Paris - France - SIREN 491618369


A PLUS C - 36 rue Laffitte - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557836 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.